Guillaume Brouillard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Guillaume BROUILLARD
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 2 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
d)
représentants du ministre de la culture
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000041513963
(source JORF)
nomination
01 Février 2020
01/02/2020
De:
Guillaume BROUILLARD
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° du I de l'article R. 6113-1 du code du travail
Représentant le ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000038191674
(source JORF)
nomination
03 Mars 2019
03/03/2019
De:
Guillaume BROUILLARD
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la culture
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000036468779
(source JORF)
nomination
12 Janvier 2018
12/01/2018
De:
Guillaume BROUILLARD
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la culture
Remplace:
Mme Carole ALEXANDRE
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000029663130
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2014
30/10/2014
De:
Brouillard (Guillaume)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut
=
"
2009-09-01
"
eleve_ira
=
"
Bastia
"
JORFTEXT000021245769
(source JORF)
nomination
10 Novembre 2009
10/11/2009